Impact Ecotaxe au 1er octobre 2013

Autant vous dire que tous les transporteurs vont augmenter leurs couts de transport progressivement dans les prochaines semaines ou les prochains mois pour les retardataires.

De nombreux site de vente à distance font croire que les frais de port sont gratuits ; autant vous dire qu'ils sont dans le prix de vente de chaque article vendu, il y aura forcément un impact quelque part.

Cartouches en stock a choisit la transparence en proposant des tarifs adaptés et des couts de transports réèls. Rien n'est gratuit ! Passé un certain montant ces frais de port vous sont offerts  en mode économique d'ailleurs (il ne sont pas gratuits). Aussi tant que nos prix d'achjats restent les mêmes seuls les frais de port peuvent évoluer.

Nous reprenons ce texte qui nous a été transmis par le service ColiPoste fin aout 2013 :

"Madame, Monsieur,

Instauré dans le cadre du Grenelle de l’environnement, le système de taxation écologique appelé « écotaxe » devrait entrer en vigueur à partir du 1er octobre 2013. A compter de cette date, la loi prévoit l’assujettissement des transporteurs routiers utilisant des poids lourds à cette taxe. Par conséquent, une majoration du prix des prestations de transport poids lourds sera facturée par ces derniers à leurs clients, dont La Poste, conformément à l’arrêté du 25 juillet 2013 fixant les taux de majoration prévus à l’article L. 3222-3 du code des transports.

Pour tenir compte de cette augmentation de nos coûts, dès le 1er octobre 2013, une ligne supplémentaire nommée «impact écotaxe» apparaîtra en pied de votre facture (exemple facture type : ici).

Ce supplément est calculé par l’application d'un pourcentage «impact écotaxe» sur les frais de port HT après remise, coefficient d’ajustement pétrole routier inclus. Il ne s'applique pas sur les services optionnels, autres suppléments tarifaires, frais divers, droits et taxes.

Au 1er octobre 2013, ce supplément sera de 0,81%, sur la base de l’état actuel des dispositions réglementaires relatives à cette taxe. Nous vous invitons à prendre connaissance de l’évolution de vos CGV dans l’extrait disponible ici.

Cette « écotaxe », vise, dans une logique de développement durable, à inciter à une modification des comportements en faveur de modes de transport plus durables. Elle permettra aussi de faire payer l’usage des routes par l’utilisateur réel, tout en dégageant des recettes pour financer les infrastructures de transport alternatif.

Nous vous rappelons que La Poste s’engage déjà à compenser l’intégralité de ses émissions de CO2 et cherche continuellement à optimiser ses moyens de transport afin de réduire son empreinte environnementale."